Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE
Chambre de Commerce et d'Industrie de Marseille (Etablissement Public à caractère Administratif)

Numéro de dépôt :
1542282
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/1999
BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Marseille (Etablissement Public à caractère Administratif

Présentation de la marque BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE

Déposée le 13 juillet 1989 par Chambre de Commerce et d'Industrie de Marseille (Etablissement Public à caractère Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie de Marseille (Etablissement Public à caractère Administratif), domicilié(e) Palais de la Bourse BP 1856, 13222 MARSEILLE CEDEX 01 - France.

La marque BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE est expirée depuis le 13 juillet 1999.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Marseille (Etablissement Public à caractère Administratif a également déposé les autres marques suivantes : QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ? , ENTREPRENDRE MEDITERRANEE , ZD CHALLENGE , MARSEILLE MARIGNANE THE GATEWAY TO SOUTHERN FRANCE , MARSEILLES GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS , SUP. DE CO. MARSEILLE , IFCI M , Mécène et Loire , ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE , ESC MARSEILLE


Chambre de Commerce et d'Industrie de Marseille (Etablissement Public à caractère Administratif) - Palais de la Bourse BP 1856, 13222 MARSEILLE CEDEX 01 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Programmes d'ordinateurs enregistrés, tous supports du son et de l'image, appareils pour l'instruction et l'enseignement.Journaux, périodiques, livres et tous autres imprimés, matériels d'instruction et d'enseignement.Enseignement et formation supérieurs et tous services d'éducation et de divertissement Services d'expertise et de consultation professionnelles.Organisation de Séminaires. Production de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.